Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LAPIN DE MILLEVENTS
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE LAPINS CHARENTAIS (Société d'intérêt collectif agricole à directoire)

Numéro de dépôt :
96641315
Date de dépôt :
10/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2006

Présentation de la marque LAPIN DE MILLEVENTS

Déposée le 10 septembre 1996 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE LAPINS CHARENTAIS (Société d'intérêt collectif agricole à directoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LAPIN DE MILLEVENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-42 du 18 octobre 1996.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE LAPINS CHARENTAIS (Société d'intérêt collectif agricole à directoire domicilié(e) Les Chaumes de Crage - Ma Campagne, 16000 ANGOULEME - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 349 775 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - France.

La marque LAPIN DE MILLEVENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96641315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAPIN DE MILLEVENTS est expirée depuis le 10 septembre 2006.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE LAPINS CHARENTAIS (Société d'intérêt collectif agricole à directoire a également déposé les autres marques suivantes : MIRABELLOR , LE FARTO DE THONES , MAS DES GARRIGUES , MILLEVENTS , Iodéa , SEM CAUX , LA NOIRMOUTIER , LE FARTO DE THONES , LES JARDINS DE BERKANE , OSCAR


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE LAPINS CHARENTAIS (Société d'intérêt collectif agricole à directoire) - Les Chaumes de Crage - Ma Campagne, 16000 ANGOULEME - France - SIREN 343349775


BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-08

Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42

Lapin